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Corriger un refus (M38)

Une ligne refusée n’est pas perdue : le M38 la refacture, et elle repart avec le prochain envoi.

Voix de synthèse — la narration de cette vidéo est générée par intelligence artificielle. Les images sont des captures d’écran réelles du logiciel.

Chapitres 8

Cette page prend la suite de Facturer en tiers payant : l’envoi est parti, le décompte est revenu, et la mutualité a payé — sauf une prestation. La facture porte le badge « Partiel » et attend dans le bandeau « À corriger » du tableau de bord eFact, montant refusé en rouge.

Tant qu’une facture attend une action, elle reste dans ce bandeau : rien à suivre de tête. Un clic sur « Détail » ouvre l’envoi.

En tête de la page de détail, l’essentiel en un regard : facturé, accepté, refusé. Puis, sous « Prestations refusées », chaque ligne refusée avec son motif de rejet INAMI, lu dans la réponse de la mutualité elle-même.

Ce motif n’est pas décoratif : code erroné, assurabilité, accord manquant — c’est lui qui dit quoi corriger.

Deux boutons, deux issues :

  • « Corriger » ouvre le formulaire de correction — le M38 : la prestation est refacturée à la mutualité ;
  • « Archiver (sans corriger) » accepte la perte : la facture sort d’« À corriger », et l’archivage reste réversible.

Le formulaire « Correction eFact » reprend la prestation refusée, déjà rattachée à sa séance : il n’y a rien à rapprocher à la main.

Le canal est réglé sur « Via eFact » — la correction part électroniquement. « Sur papier » imprimerait un M38 classique et clôturerait la version électronique.

Pour chaque ligne, une décision :

  • « Rebiller », pré-réglé : même code, même montant. Le code reste modifiable, et l’application retarife automatiquement — tarif BIM compris ;
  • « Abandonner » renonce à la ligne et libère la place qu’elle occupait dans le compteur annuel du patient.

Une note de crédit — une annulation pure — suivrait le même circuit, en négatif.

« Appliquer et envoyer » prépare le M38 et ramène au tableau de bord.

Le tableau de bord annonce alors qu’il n’y a aucune nouvelle prestation, mais des corrections M38 à envoyer.

« Préparer l’envoi » construit le brouillon : la carte de l’organisme assureur porte le badge « + 1 M38 » — la correction est du voyage. « Confirmer et envoyer », et elle est en route.

Deux choses changent aussitôt sur le tableau de bord : le bandeau rouge « À corriger » disparaît, et la facture d’origine est parquée avec le chip « Correction envoyée ». Son badge « Partiel », lui, n’a pas bougé.

Comme pour l’envoi initial, la mutualité répond en plusieurs courriers, que le bouton « Synchroniser » rapporte — dans la vraie vie, des jours s’écoulent entre chacun.

La synchronisation Le badge de la correction
la première « Transmis »
la deuxième « Accusé » — la correction est chez la mutualité
la troisième le décompte : « Accepté », la correction passe dans « Réglées »

À la troisième, la notification s’allume et tout se solde d’un coup : le M38 est clôturé, et la facture d’origine passe au chip « Réglée ». Le montant refusé est récupéré.

Ce décompte vaut verdict pour toute la chaîne : l’origine est soldée par procuration, sans qu’aucune main s’en mêle.

Sur la page de détail de la facture d’origine, une notice verte l’annonce : « Correction clôturée — cet envoi est réglé. » Les actions de récupération sont verrouillées, puisque la suite s’est jouée sur l’envoi porteur — et qu’il a payé.

Juste en dessous, la section « Chaîne de facturation » relie les maillons : « Corrigée par » l’Envoi #2, et le M38 clôturé avec son lien vers la correction. Chaque maillon reste navigable.

Et si une correction était elle-même refusée ? Elle repartirait du dernier envoi de la chaîne — jamais de zéro.


Refusé, corrigé, réglé : la mutualité décide, l’application tient le registre. L’envoi initial et la lecture du décompte sont l’objet de Facturer en tiers payant ; l’accord qui conditionne chaque envoi s’obtient avec Demander un accord.